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Conditions Générales de Vente
1. IDENTITÉ
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux ventes réalisées sur le site :
www.evacaramelli.com - Vendeur : Eva Caramelli, Artiste, Dijon
evacaramelli@gmail.com
2. OBJET
Les présentes conditions régissent la vente d’œuvres originales, d’éditions limitées, de tirages d’art
proposés sur le site.
3. PRODUITS
Les œuvres proposées sont décrites avec la plus grande précision possible.
Chaque pièce étant réalisée ou éditée en série limitée, de légères variations peuvent exister.
Les photographies présentées sur le site n’ont pas de valeur contractuelle absolue.
4. PRIX
Les prix sont indiqués en euros (€). Ils sont affichés toutes taxes comprises (TTC)
Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.
5. COMMANDE
Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions.
Une confirmation est envoyée par email après validation.
6. PAIEMENT
Le paiement s’effectue via : carte bancaire, Apple Pay, PayPal ou virement
La commande est validée après réception du paiement.
7. LIVRAISON
Les œuvres sont expédiées à l’adresse indiquée par l’acheteur.
Délais indicatifs : éditions limitées et tirages d’art : 5 à 10 jours / œuvres originales : 7 à 15 jours
Les délais peuvent varier selon la production. Les œuvres sont emballées avec soin.
8. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la législation, l’acheteur dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exception, voir ci-dessous.
EXCEPTIONS
Le droit de rétractation ne s’applique pas : aux œuvres réalisées sur commande, aux produits personnalisés, aux éditions signées si spécifié comme non remboursables.
9. RETOURS
En cas de retour accepté, l’œuvre doit être renvoyée en parfait état dans son emballage d’origine
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
10. REMBOURSEMENT
Le remboursement est effectué après réception et vérification de l’œuvre.
11. RESPONSABILITÉ
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages liés au transport.
12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les œuvres restent la propriété intellectuelle de l’artiste.
L’achat d’une œuvre ne confère aucun droit de reproduction.
13. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client
Elles ne sont jamais revendues.
14. DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Certaines œuvres et éditions sont proposées en quantités limitées et peuvent ne pas être rééditées.
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